MOINARD énergie performante & réseau intelligent
Présentation de la marque MOINARD énergie performante & réseau intelligent
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETABLISSEMENTS MOINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOINARD énergie performante & réseau intelligent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOINARD énergie performante & réseau intelligent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINARD énergie performante & réseau intelligent arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.
DES ETABLISSEMENTS MOINARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12